Certificat de conformité

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Certificat de conformité

Message par jex de Hombourg le Mer 20 Jan 2016 - 13:03

Bonjour,
Je ne dispose que de la page 1 du certificat de conformité de mon Mac. Il me manque la page 2 qui contient la légende (code"type de propulsion et type de moteur").
Est-ce que quelqu'un pourrait avoir l'amabilité de me scanner cette page ? Il s'agit du formulaire du modèle 1997, document de 1996 délivré par Accel marine.
D'avance merci
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Re: Certificat de conformité

Message par stephaneburel le Mer 20 Jan 2016 - 20:35

Je ne vois pas de quoi tu parles, je n'ai que mon Acte de francisation.
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Re: Certificat de conformité

Message par belair le Mer 20 Jan 2016 - 21:46

Bonjour
Pareil je n'ai que le certificat de conformité et le manuel du propriétaire. En piece jointe la page 7 du manuel avec le descriptif du bateau.
Amicalement
Eric
Fichiers joints
fiche technique0001.pdf Page 7 du manuel du propriétaire MG26XVous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(352 Ko) Téléchargé 9 fois
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Re: Certificat de conformité

Message par cylphane le Mer 20 Jan 2016 - 22:09

Salut jex pour ma part je ne pense pas que ce soit une pièce essentiel en cas de contrôle! cylphane
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Re: Certificat de conformité

Message par jex de Hombourg le Mer 20 Jan 2016 - 22:40

Merci pour vos réponses.
Avec les documents, j'ai le certificat de conformité d'origine, je vais le scanner demain, ça vous intéresse peut-être.
Ce qui me gène c'est que sur l'acte de francisation il est écrit sous la rubrique "mode de propulsion":voile et moteur, mais moi je voudrais voile pour diverses raisons (permis, assurance, prêt du bateau...)
Je me demandais si le certificat de conformité pouvait me permettre de négocier la réécriture (passer de voile et moteur à voile, surtout que je n'ai qu'un 30cv)  j'ai donc besoin de savoir à quoi correspond le "2" à coté de la rubrique" mode de propulsion" de ce certificat.
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Re: Certificat de conformité

Message par carrius le Jeu 21 Jan 2016 - 11:42

Hellon tout pareil que les autres j'ai le certificat de conformité et les feuilles techniques du bateau 
CRDT
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Re: Certificat de conformité

Message par gezed_68 le Jeu 21 Jan 2016 - 16:35

Bonsoir Jex

Il est normal que dans "mode de propulsion" soit mentionné "voile et moteur" puisque le bateau est doté d'un moteur ; en revanche, regarde tout en haut de la page "caracteristiques" de ton carnet de francisation. Il faut que dans "type de bateau"soit ecrit "voilier". Dans ce cas, ton bateau est considéré comme un voilier. S' il est ecrit "bateau à moteur" ton bateau est considéré comme un bateau à moteur et le permis bateau est indispensable pour être en regle.
Je detiens cette info du bureau des douanes de Cherbourg qui avait francisé mon bateau lors de l'achat.
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Re: Certificat de conformité

Message par jex de Hombourg le Jeu 21 Jan 2016 - 17:14

Bonsoir Gezed,
À côté de "type de bateau", il y a écrit : MAC GRÉGOR.
Et plus bas dans la rubrique Mode de propulsion, il est écrit: Voile et moteur,et c'est bien ça qui me gène et que je voudrais modifier pour avoir Voile.
Voici la page du carnet de francisation:

" />
Et voici le certificat de conformité:" />
Sur ce document, j'aimerais savoir à quoi correspond le "2" à coté de Type de propulsion principal (au milieu de la page)
À+
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Re: Certificat de conformité

Message par gezed_68 le Jeu 21 Jan 2016 - 18:56

Rebonsoir Jex

Sur le document, le côté droit n'apparaît pas et je ne vois pas le "2", mais peu importe car il y a un moyen de savoir avec certitude si le bateau est considéré comme voilier ou bateau à moteur.

En effet, si ton bateau est un voilier, sur la coque, le premier propriétaire a dû inscrire sur le tableau arrière le nom du bateau et les initiales du bureau maritime qui a enregistré le bateau. Le tien semble avoir ete immatriculé à Dunkerque. Donc, sur ton bateau, tu dois lire le nom de bapteme de ton bateau ainsi que "DK" (abréviation de Dunkerque.) 
Si ton bateau a été enregistré comme un bateau a moteur, en plus du nom de bapteme et de l'abréviation du bureau maritime, doit figurer un numero d'immatriculation, et ces inscriptions doivent figurer sur bâbord et tribord du bateau, a l'avant ou a l'arriere.
J'espère avoir été clair dans cette explication un peu pompeuse.
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Re: Certificat de conformité

Message par stephaneburel le Jeu 21 Jan 2016 - 20:37

Oui c'est la meilleure façon de savoir. Le mien est TL gavroche !
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Re: Certificat de conformité

Message par belair le Jeu 21 Jan 2016 - 21:49


Celui que j'ai acheté est franchisé en Corse, et là il ne s’embête pas, mon bateau n'est ni un voilier ni une vedette mais: AUTRE...
http://i68.servimg.com/u/f68/19/38/77/57/certif10.jpg
Fichiers joints
Certif MG0001.jpg Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(211 Ko) Téléchargé 1 fois
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Re: Certificat de conformité

Message par jex de Hombourg le Ven 22 Jan 2016 - 16:23

Par rapport au fait qu'il soit immatriculé à l'avant, je ne suis pas convaincu que ce soit l'argument parce que mon ancien bateau qui était considéré comme un voilier était aussi immatriculé à l'avant: il  me semble plutôt que c'est une obligation lorsqu'on fait du fluvial, mais je peux me tromper.
En tout cas, tout ça c'est du grand n'importe quoi, ça veut dire qu'il y a des Mac en voilier, d'autres non et que c'est à la tête du client: je vais donc accompagner ma demande de francisation d'une lettre de motivation afin d'obtenir le statut de voilier.On verra bien et je vous tiendrai au courant.
En tout cas, merci pour vos réponses, c'est sympa de voir que le forum est suivi et actif. Very Happy
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Re: Certificat de conformité

Message par jex de Hombourg le Ven 4 Mar 2016 - 21:07

Bonsoir,
j'ai reçu l'acte de francisation.
J'avais accompagné le dossier d'une lettre précisant que le type de navire n'était pas renseigné sur le carnet orange (voir message quelques lignes plus haut), j'avais aussi mis une photo d'un MG sous voile.
Le bureau maritime en a visiblement tenu compte puisqu'à présent, il n'y a plus de doute possible, il est écrit sous type de voilier "SLOOP", donc plus d'obligation de permis Laughing et je peux virer cette horrible immatriculation. L'appellation sloop est d'autant plus pratique qu'elle provient de l'Anglais et peut aider à la compréhension lorsqu'on se trouve à l'étranger.
Voici le document, c'est sûr, c'est juste une feuille, c'est un peu moins bien que le carnet orange, mais c'est quand même du papier filigrané RF:
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Re: Certificat de conformité

Message par carrius le Sam 5 Mar 2016 - 17:26

bonsoir sur mon certificat il est inscrit comme  << vedette >> et non pas<< sloop >> c'est étrange les différences  d'une immatriculation a l'autre 
bonnne soirée a tous
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Re: Certificat de conformité

Message par belair le Dim 6 Mar 2016 - 8:13

J'ai enfin l'acte de francisation à mon nom avec le nouveau nom du bateau, et mon MG est toujours AUTRE, ni sloop ni vedette...Pour éviter tous problèmes éventuels lors d'un contrôle j'ai passé les permis côtier et fluvial.Je ne regrette pas , c'est en fait une simple formalité...à 300 euros...mais cela permet de connaitre les règles de sécurité et de navigation, et pour çà, il  n'y a pas de prix.
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Re: Certificat de conformité

Message par Daniel le Dim 6 Mar 2016 - 8:36

belair a écrit:Pour éviter tous problèmes éventuels lors d'un contrôle j'ai passé les permis côtier et fluvial

J'avais fait pareil, c'est toujours mieux d'avoir ces permis et de bien connaitre la réglementation.
D'autant que maintenant comme je n'ai plus mon Mac, je loue de temps en temps un bateau.. (moteur confused ) Grrr
Bonne journée, ici il neige !

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Re: Certificat de conformité

Message par carrius le Dim 6 Mar 2016 - 9:54

En 2008 je voulais passer le permis bateau quand a la DDE de thonon les bains un fonctionnaire ma inviter a envoyer les papiers nécessaires ( photos ,carte grise de mon bateau,et timbre fiscal a 60 euos )et quelques mois plus tard je recevais un permis bateau pour eaux intérieures  et canaux sans avoir a passer aucun examen .
BONNE JOURNEE A TOUS
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Re: Certificat de conformité

Message par Daniel le Dim 6 Mar 2016 - 10:01

ha ha quelle chance, mais pas le côtier !
c'est qu'il a vu que tu pilotais un hélico Very Happy

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Re: Certificat de conformité

Message par carrius le Dim 6 Mar 2016 - 10:13

ca doit être ca (hihihihih) mais plusieurs personnes ont profiter cette année 2008 de cet avantage et certains organismes d'état n'étaient pas au courant (gendarmerie fluvial ,bateau ecole )
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